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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) O.M.C.S
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
O.M.C.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93500156
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) O.M.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) O.M.C.S domicilié(e) 42155 LENTIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 128 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500156.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 2003.

O.M.C.S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ROTARCHIV , OMCS LE CLASSEMENT PROFESSIONNEL , PASSE-MURAILLE , ROTOTHEQUE , OMCS LA CLEF DE VOS PROBLEMES DE CLASSEMENT


O.M.C.S. (Société Anonyme) - 42155 LENTIGNY - France - SIREN 331128231


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles de bureaux, meubles de rangement et de stockage pour articles de classement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.